Le traitement d’une transaction boursière

Comment se déroule le traitement d’une transaction boursière?
En tant qu’investisseur privé, vous savez bien sûr où et comment placer un ordre lorsque vous voulez effectuer une transaction sur titres. Vous savez également que peu de temps après l’exécution de votre ordre, vous retrouverez le résultat de cette transaction sur votre compte titres et votre compte espèces. Mais comme il est beaucoup moins évident de savoir ce qu’il advient de votre transaction derrière les coulisses, nous allons essayer de clarifier comment se déroule exactement le dénouement d’une transaction sur titres. 

Trading et post-trading
Avant tout, il est important d’examiner les différentes fonctions qui interviennent dans le processus du traitement d’une transaction. Dans la chaîne de traitement d’une transaction, il faut faire la distinction entre la partie ‘trading’ et la partie ‘post-trading’. Le schéma 1 ci-dessous vous montre clairement que le volet post-trading comprend le clearing, le settlement et le custody, bien que ce dernier ne fasse, strictement parlant, plus partie de la véritable chaîne de traitement d’une transaction. ‘Clearing’ réfère au processus qui se déroule entre l’exécution d’une transaction et son dénouement ou ‘settlement’. Pour les transactions sur titres la durée du processus de clearing est relativement courte (sur la plupart des marchés européens il faut compter 3 jours), mais pour les produits dérivés ce processus peut prendre beaucoup plus de temps. Le ‘settlement’, quant à lui, fait référence à la liquidation définitive et juridique des obligations qui découlent d’une transaction (c’est-à-dire la livraison du vendeur à l’acheteur et le paiement de l’acheteur au vendeur).

Schéma 1 : la différence entre Trading et Post-trading

Clearing centralisé et dénouement
Lors du processus de clearing les transactions sont gérées et préparées pour le dénouement par une chambre de compensation (clearing house). Aujourd’hui, la plupart des ‘clearing houses’ assurent la fonction de contrepartie centrale. Cela implique qu’immédiatement après l’exécution d’une transaction, elles se substituent juridiquement à l’acheteur et au vendeur respectif et deviennent de cette façon l’unique contrepartie de tous les participants de la transaction. Ce processus s’appelle ‘novation’. Une deuxième tâche très importante d’une contrepartie centrale est d’agréger les différentes positions d’une contrepartie dans une valeur ainsi que de calculer le montant en espèces correspondant. Exemple: une partie achète 100 actions XY à 5 EUR et en achète encore 100 à 5,5 EUR, pour en revendre 150 à 6 EUR. Elle a donc une position nette de 50 actions XY et un solde net à payer de 150 EUR. Ce processus s’appelle compensation ou ‘netting’. Au bout du processus de clearing, la transaction sera dénouée. Cela implique que l’acheteur recevra les titres et le vendeur le prix de vente. Le dénouement ou ‘settlement’ est en général effectué par le Central Securities Depositary (CSD) ou International Central Securities Depositary (ICSD). Après la livraison des titres contre les paiements respectifs dans le processus de dénouement, les positions ‘titres’ qui en résultent sont transférées vers les dépositaires ou custodians (souvent les mêmes CSDs ou ICSDs). Ces derniers enregistrent les positions définitives en titres physiques ou en titres dématérialisés dans leurs livres. En général, les dépositaires sont également responsables des ‘corporate actions’ (paiement de dividendes, division d’actions, remboursements, augmentations de capital, …).

Une transaction en actions sur NYSE Euronext Brussels
Afin d’illustrer cette description assez théorique, nous allons examiner en détail le cheminement d’une transaction en actions sur NYSE Euronext Brussels (voir schéma 2). Dès l’exécution de l’instruction d’achat que l’acheteur a placé en bourse via son courtier, les détails de la transaction sont immédiatement transmis par la bourse à LCH.Clearnet. Cette dernière devient automatiquement la contrepartie de l’acheteur ainsi que du vendeur de la transaction en question. De ce fait, le risque de contrepartie de cette transaction est fortement réduit pour chacun des participants car ils n’ont plus qu’un risque envers la clearing house. Tout ceci se passe le jour de la transaction (jour J). Il est important de signaler que depuis l’introduction de MiFID il existe aussi d’autres méthodes (plateformes d’exécution alternatives et internalisation d’ordres) pour exécuter une transaction en actions cotées sur Euronext. Ces transactions ne passent en général pas via le clearing central. Cela implique qu’il ne peut être question, dans ce cas-là, d’une exécution presque sans risque! De J à J+3 la clearing house gérera toutes les positions générées par la transaction, surveillera le risque en fonction de l’évolution du marché et demandera des garanties supplémentaires aux contreparties si nécessaire. Simultanément, elle préparera la transaction au dénouement, entre autres en consolidant les différentes positions dans les mêmes titres et en réduisant fortement le montant total à liquider. Mais les positions à livrer seront également transmises aux courtiers afin qu’ils puissent les réconcilier avec leurs propres positions. Ce processus s’appelle appariement ou ‘matching’. A J+3 Euroclear dénouera les positions reçues de LCH.Clearnet et appariées avec les positions des courtiers, en livrant les différentes positions en titres et en versant les paiements respectifs. Le volet cash de cette transaction peut être réglé via un compte à la Banque Nationale ou auprès d’une banque commerciale. A J+3 le courtier de l’acheteur recevra également d’Euroclear les titres achetés par son client sur son compte et son compte espèces sera débité du montant correspondant. Enfin le courtier comptabilisera cette transaction sur le compte de son client.

Schéma 2 : une transaction en actions sur NYSE Euronext Brussels

Insight Juin 2010